Présentation des groupes de travail et animateurs

Liste des Groupes de Travail

Missions des GT (décision de l’AG du 15 janvier 2003)

1/ Référentiels

Animateur : François Martot
Mission : Suivre, évaluer, et mettre à jour les référentiels sur la HQE des bâtiments

Les référentiels particuliers issus des référentiels normalisés AFNOR (existants ou en cours) et ceux issus de l’Association, doivent être évalués en continu, en vue d’une mise à jour des instruments de la démarche. Dès que les retours d’expérience seront suffisants, le chantier sera lancé. Il incorporera des observations et enseignements obtenus à l’étranger.
Ce chantier sera ouvert dès 2003 pour la révision de la norme XP01-010 1 et 2 ; en 2004, pour les référentiels HQE, en vue d’une première mise à jour en 2005.
Le centre de ressources à créer en 2003 sera l’instrument privilégié du recueil de l’information nécessaire.

2/ Certification

Animateur : Pierre Troadec
Mission : La certification

La maîtrise de la certification de la démarche HQE appliquée aux opérations est un enjeu majeur pour l’association HQE . Dans cet esprit , les exigences de la démarche s’expriment prioritairement dans le SME /SMO et les référentiels doivent adopter une structure ouverte qui ne réfère pas à des exigences de moyens individuelles ou groupées exprimées de façon restrictive . Dans ces conditions, la certification de la démarche HQE est une des voies de développement de la HQE.
Il a été décidé de créer une marque « Démarche HQE », et AFNOR Certification a été approchée pour être l’organisme certificateur, sur les bases des référentiels de l’association, ou des normes AFNOR qui les traduiront.
Par ailleurs, l’appel à projet de l’ADEME sur les bâtiments tertiaires offre une occasion d’expérimentation que l’association doit suivre et évaluer. D’autres initiatives sont envisagées, notamment avec QUALITEL.

Objectifs :

i. 2003 : Créer un dispositif de certification avec AFNOR certification, dans quelques applications sectorielles (un GT a été constitué à cet effet)
ii. 2004-5 : Etendre progressivement aux autres secteurs

3/ Aménagement

Animateur : Dominique Riquier Sauvage
Mission : Etendre la HQE à l’aménagement et à l’urbanisme

La consommation des espaces (naturels , urbains , péri-urbains et ruraux) et des ressources (eau , énergie..), la création de nuisances (bruit, pollution de l’air ), l’éclatement spatial et l’éclatement des fonctions urbaines, les besoins de déplacement, le renouvellement urbain, la mixité sociale sont des difficultés croissantes et inquiétantes pour les villes ou les agglomérations urbaines qui font que celles ci deviennent aujourd’hui le terrain privilégié du développement durable.

Des expériences scandinaves, néerlandaises , allemandes plus généralement européennes peuvent nous guider ;

Pour ce qui nous concerne directement , la mise en place d’ agendas 21 locaux, les appels à projets OPATB lancés par l’ADEME, les appels à projets de la DIV, les demandes du SNAL sont autant d’exemples participant à la création d’un vaste champs d’expérimentations.

Parallèlement , associé à la prise en compte de l’échelle des agglomérations et des pays dans l’aménagement du territoire (loi Voynet ) et au renforcement de l’intercommunalité (loi Chevènemen), la Loi SRU est l’occasion de développer de façon mieux équilibrée le devenir de nos territoires urbains et ruraux ; elle oblige les collectivités à avoir une démarche de développement durable, dans l’élaboration de leur document d’urbanisme (SCOT, PLU) au travers le PADD, définissant une politique d’ensemble, apportant des réponses aux problèmes soulevés dans le diagnostic et mis en évidence par l’état initial de l’environnement de leur collectivité.
Le niveau de définition et de précision des PADD dépend de la volonté d’engagement des élus et la loi les laisse entièrement libres dans l’élaboration et l’énonciation de leur projet .

Dans un premier temps, une base documentaire, sorte d’inventaire des exemples tant étrangers que français, doit être réalisée et complétée par une bibliothèque de solutions techniques .

Ensuite, pour répondre à une forte demande de reconnaissance d’actions concrètes engagées pour une meilleure prise en compte des problématiques environnementales tant par des opérateurs privés que publics, il est important de disposer rapidement d’une hypothèse de référentiel, d’éviter les autoproclamations , d’ordonner quelque peu toutes les initiatives dans ce domaine, aux différentes échelles concernées : SCOT, PLU, ZAC, RENOUVELLEMENT URBAIN…

4/ Economie

Animateurs : A venir

Mission : Maîtriser les aspects économiques et financiers de la HQE

Le développement de la HQE dépend largement de la maîtrise des aspects financiers et des procédures. Coût global, temps de retour d’investissement, possibilités d’emprunt, montant des primes d’assurance, etc. Nous ne disposons aujourd’hui que d’évaluations grossières, et l’association n’a pas de contact avec les milieux de la banque et de l’assurance. Objectif 2003 : ouvrir le dialogue avec la banque et l’assurance, de manière à rédiger le cahier des charges des études à lancer en 2004, à partir des informations recueillies par le centre de ressources.

Clarifier les missions, le contenu, les responsabilités et les rémunérations sur les projets relevant de la démarche HQE

Pour aider les maîtres d'ouvrages à définir les missions qui doivent leur permettre d'obtenir la démarche HQE optimale en relation avec leurs objectifs, il est essentiel de pouvoir approfondir les missions et les responsabilités qui en découlent dans le cadre de la loi MOP et dans le cadre plus général des relations contractuelles entre les intervenants pour le compte de la Maîtrise d'ouvrage, la Maîtrise d’œuvre et les entreprises. Cette vision dynamique des missions permettrait, aux différents acteurs représentés, de définir le contenu et les limites des interventions renforçant ainsi la mise en place des SME des maîtres d'ouvrage.
Cette action spécifique aboutissant à des cahiers des charges type doit être conduite avec les Pouvoirs Publics et avec leur soutien. Elle permettrait, de plus, aux assureurs de couvrir à titre principal et à titre accessoire les missions relatives à la démarche HQE.

5/ Existant

Animateur : Sophie Brindel-Beth
Mission : Développer la HQE dans le parc existant

Cette action vise deux objectifs :

• Développer, en concertation avec la maîtrise d’ouvrage - publique ou privée des secteurs résidentiel ou tertiaire - concernée par l’adaptation des bâtiments existants, les objectifs et les moyens appropriés pour l’amélioration de la QE des dits bâtiments.

• Optimiser l’efficacité des opérations d’adaptation :

- en tenant le plus grand compte de la situation initiale à faire évoluer dans sa dimension sociale et à modifier dans sa dimension technique ;

- en se donnant des perspectives réalistes d’aménagement durable du cadre de vie bâti ;

- en maîtrisant les dimensions économique et financière des opérations ;
en adoptant un système de management environnemental intégrant la compétence des usagers concernés par les opérations.

La quasi absence de l’association HQE à Oslo, et le peu de réalisations françaises qui y ont été présentées montre l’étendue de l’effort à réaliser d’ici le prochain grand rendez-vous « sustainable building » à Tokyo, en 2005. Dès 2003, travail à suivre à l’ISO, et lancement d’études comparatives sur les autres dispositifs en vigueur à l’étranger (benchmarking). Sur cette base, lancement fin 2003 ou début 2004 d’une groupe de travail avec les acteurs français du bâtiment à l’exportation (FFB, CAPEB, AFEX, Industriels, etc.). Dès 2004, préparation de la présence française à Tokyo.

7/ Assises

Animateur : Guy CHAUTARD
Mission : Assurer l'organisation du grand rendez-vous annuel des Assises nationales de la HQE

8/ Centres de ressources

Animateur : Dominique de Valicourt
Mission : Définir les centres de ressources

Le centre de ressources HQE est créé sur la base de travaux à l’initiative du PUCA. Il s’agit de recueillir les observations sur les opérations HQE dès qu’elles sont identifiées, et de les suivre au fur et à mesure de leur développement. Des solutions techniques observées notamment dans le cadre de l’appel à projet commun ADEME-PUCA seront intégrées dans ce centre de ressources. L’ensemble est animé par une structure centrale, en liaison avec des relais régionaux. Le centre de ressources sera crée avec des partenaires de l’association.

2003 : création de la structure centrale, adoption de la grille de recueil de l’information, et création de 3 ou 4 structures régionales,

2004 : extension des structures régionales pour une couverture nationale ; création des instruments de diffusion de l’information (site, documents d’information, etc.)

2005 : bilan et consolidation sur la base d’une année pleine de fonctionnement.

9/ Partenaires

Animateur : Gérard Senior
Mission : Un réseau de partenaires

1. Les relais de l’association

L’association HQE développera un réseau de relais pour prolonger son action. Ces partenaires seront retenus selon une procédure spécifique et sanctionnée par la signature d’une convention avec l’association garantissant le respect de la démarche HQE (charte de communication….).

2. Les «partenaires HQE »

L'usage de l’appellation de « partenaire HQE » fait l’objet d’un règlement de marque entériné par l’Association HQE.
Le règlement de cette marque souligne la diversité « des acteurs ou des actions éligibles à l’usage de la marque », et en déduit que les exigences requises devront être définies au cas par cas par l’association HQE et formalisées par un contrat (incluant le montant de la redevance) spécifique liant le partenaire à l’association HQE.
Les contraintes figurent dans le règlement de marque : elles sont relatives à la transparence, l’ identité de l’utilisateur, les actions décrites avec précision (durée, supports, localisation, etc.).

Toutes les entreprises individuelles, adhérentes ou non à un organisme collectif, lui-même membre ou non de l’association HQE, et pour toutes sortes d’opérations,( salons, publications, conférences, visites de réalisation, formation, etc.) peuvent entrer dans le champ de la marque « partenaire HQE ».

Un Groupe de Travail de l’A.HQE sera chargé d’élaborer une grille d’analyse et les règles pratiques de gestion des demandes et d’attribution du droit d’usage (ces règles seront validées par le C.A.). Il proposera au bureau de l’A.HQE la suite à donner à chaque candidature, proposera le contrat idoine , le bureau décidera avec possibilité de recours devant le C.A.