Liste des adhérents de l'Association HQE

En date du 11 juin 2007, l'association HQE compte 90 membres.

Les conditions d'adhésion (article 6 des statuts) sont les suivantes :

" Toute instance candidate au titre de membre actif devra formuler sa demande par écrit à l'attention du Conseil d'Administration, donner son approbation aux statuts et au règlement intérieur de l'Association et certifier avoir pris connaissance des derniers documents d'orientation de l'Association.

Elle deviendra membre après approbation de sa demande d'adhésion par le Conseil d'Administration, et après versement de la cotisation, dont le montant est fixé par l'assemblée générale (cf. article 11) "

Définition des membres actifs de l'Association (article 5 des statuts) :

" Sont considérées comme tels toutes instances collectives représentant des acteurs de la construction ainsi que les institutions publiques concernées. Ils sont regroupés dans cinq collèges :

- Collège "Maîtrise d'ouvrage",
- Collège "maîtrise d'œuvre" ,
- Collège "Entreprises et industriels",
- Collège "Expertise",
- Collège "Conseil et soutien". "

* Les ateliers sont une structure d'accueil constitués a minima de 3 entités privés dont le secteur d'activité n'est pas représenté par un membre et qui souhaitent participer aux travaux de l'Association.

"Les services des ministères compétents  sur la qualité environnementale des bâtiments et du cadre de vie peuvent être invités à participer sans droit de vote aux travaux de l'Association, notamment aux assemblées générales, conseils d'administration et bureaux." (article 8 des statuts)

Invités (5)

MCC / DAPA
MEDD / D4E
METL / DGUHC
MIES
MIQCP