L’essentiel

Le cadre de référence du « bâtiment durable » de l’Association HQE concerne tous les acteurs du bâtiment et de l’immobilier qui souhaitent entrer dans une démarche de progrès en faveur de la qualité de vie, du respect de l’environnement et de la performance économique.

Il s’applique à tous les types de bâtiments neufs, en rénovation ou en exploitation.

Constitué de principes, d’engagements et d’objectifs, il propose une vision structurante pour les années à venir, afin d’accompagner les acteurs et de leur faciliter la mise en œuvre opérationnelle de bâtiments durables. Par ces repères partagés, compréhensibles par tous, il facilite la transversalité et incite les différents acteurs – professionnels, habitants ou utilisateurs – à travailler ensemble, à agir de façon responsable et à innover.

Ce cadre de référence est fondé sur les piliers du développement durable et sur la gouvernance de manière transversale. Il s’appuie également sur les normes européennes et internationales pertinentes et sur les pratiques innovantes des acteurs engagés depuis plus de 20 ans dans la démarche HQE.

Il n’est pas calé sur le déroulé type d’une opération (programme, conception, chantier, exploitation…) car tous les engagements et objectifs sont transversaux aux différentes phases de l’opération. Il a vocation à se substituer progressivement aux anciennes 14 cibles de la démarche HQE.

Le cadre de référence HQE

Ainsi, pour l’Association HQE, un bâtiment durable se définit comme suit : « En interaction avec son territoire, un bâtiment durable est un ouvrage qui offre une bonne qualité de vie, respecte l’environnement et apporte performance énergétique et économique. Il est conçu, géré et utilisé de façon responsable tout au long de son cycle de vie. »

Conformément à sa mission d’utilité publique, l’Association HQE donne un libre accès à l’utilisation de ce cadre de référence. Les utilisateurs devront cependant citer l’Association HQE en qualité d’auteur et l’informer par mail de l’utilisation faite. Les utilisateurs de ce cadre ne peuvent pour autant s’approprier le nom HQE™ qui n’est pas libre de droit. Seuls les bâtiments certifiés bénéficient d’un droit d’usage contractuel de la marque HQE™.

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